Editeur
Le Hub CONUMM est une association Loi 1901 créée le 20 février 2023. Son siège social est domicilié au 5, allée Frida Kahlo, 44200 Nantes.
hub {@} conumm.fr
Prestation
Hub CONUMM
hub {@} conumm.fr
Hébergement
Ligue de l’enseignement Mayenne
31, allée du Vieux-Saint-Louis, BP 1424 53014 LAVAL Cedex
Tél : 02 43 53 07 17
Crédit images
Fond vecteur créé par freepik – fr.freepik.com
Information générale
Le hub CONUMM ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site internet. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Le site internet du hub CONUMM est normalement accessible 24h/24h et 7jours/7. Pour des raisons de maintenance, et/ou pour toute autre décision l’accès au site internet pourra être interrompu. Le site internet est susceptible de modifications et d’évolution sans notification d’aucune sorte.
Informatiques et libertés (CNIL)
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Vous pouvez, à tout moment, demander à exercer ce droit soit en nous contactant à cette adresse : hub {@} conumm.fr
Propriété intellectuelle, marques et logos, liens hypertextes
Ce site et son contenu sont mis à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale – Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International. Les liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable. Les images issues de la banque d’images Freepik sont soumis à la licence Freepik “Gratuit pour usage personnel et commercial avec attribution”.
Photothèque : hub CONUMM et banque d’images Freepik
Juridiction
Le contenu du site internet est régi par la loi française. Il en est ainsi des règles de fond comme des règles de forme, et son contenu sera apprécié par la seule juridiction française compétente. Les règles de conflits de loi sont exclues au profit de l’application complète et sans réserves de la loi française. Tout litige portant sur l’interprétation sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.
